Déposée le 26 août 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILLINGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SILLINGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILLINGER domicilié(e) Zone Industrielle de Buray - 41500 - MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 546 233 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque SILLINGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILLINGER, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Buray - 41500 - MER - France - SIREN 431546233
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Renouvellement sans limitation n°2008324 - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 8 août 2002 n°2226079 - Publication au BOPI 2002-08-08
Inscription le 26 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316144 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 4 septembre 2000 - Gage radié n°306739 - Publication au BOPI 2000-09-04
Inscription - Transmission de propriété n°43289 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°43288 - Publication au BOPI
Inscription le 12 mars 1996 - Gage constitué n°199683 - Publication au BOPI 1996-03-12
Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246637 - Publication au BOPI 1997-12-03
Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507520 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22
Tous appareils de locomotion par eau;véhicules nautiques de toutes sortes;navires, bateaux et canots, notamment des embarcations pneumatiques et/ou gonflables, leurs parties et accessoires tels que coques de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux et canots à moteur, crochets de bateaux, hélices et propulseurs;rames, avirons et gaffes;plans inclinés pour embarcations;pare-brises et roues pour véhicules marins;gouvernails, gréements;accastillage;voiles;mâts;planches de surfing;planches à voile.Appareils, engins et dispositifs de lutte contre les pollutions notamment les pollutions marines par hydrocarbures.Dispositifs de récupération d'hydrocarbures et barrages flottants en structure gonflable.Vêtements, bottes et souliers notamment ceux destinés à la plage et ceux adaptés à la pratique des sports nautiques. Tous articles, engins, appareils de sport, en particulier les articles, engins et appareils de sports nautiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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